Montréal, le 15 décembre 2023
PRÉAVIS DE CONVOCATION AU
XXIe CONGRÈS BIENNAL
Consœurs,
Confrères,
En vertu des statuts du Conseil provincial du secteur municipal (CPSM), le secrétaire général est tenu de convoquer le Congrès de toutes les sections locales en règle au moins soixante (60) jours à l’avance, au printemps des années paires, à la date et à l’endroit déterminés par les membres formant le Bureau.
Le XXIe Congrès biennal du CPSM se tiendra du 7 au 9 mai 2024 au :
Centre des congrès de Rouyn-Noranda
Le Noranda Hôtel et Spa
41, 6e Rue
Rouyn-Noranda (Québec) J9X 1Y8
Pour y assister, votre section locale devra répondre aux conditions suivantes :
1. Être en règle selon les statuts du CPSM (article 6.03), c’est-à-dire avoir acquitté la cotisation prévue à l’article 6.01 des statuts du CPSM ou parvenir à un accord avec le Bureau du CPSM;
2. Ne pas avoir deux (2) mois ou plus de retard dans le paiement de sa capitation au bureau National (article 6.7 des statuts nationaux du SCFP). Prendre note que les lettres de créance ainsi que tous les documents du Congrès seront envoyés par la poste dans la semaine du 11 mars 2024. Toutes les résolutions à être adoptées au Congrès devront être acheminées à monsieur Robin Côté, président du CPSM, 565, boulevard Crémazie Est, bureau 7100, Montréal (Québec) H2M 2V9 ou secretairegeneral@secteurmunicipal.ca au plus tard le 23 mars 2024. Après ce délai, le Bureau peut accepter des résolutions (article 5.08 b), mais celles-ci risquent de ne pas vous parvenir dans le délai qui est prévu aux statuts du CPSM (article 5.09).
Nous vous encourageons donc à élaborer dès maintenant les éléments que vous désirez soumettre au Congrès.
Stéphane Racine,
secrétaire général
Pour consulter nos statuts du CPSM cliquer ici: Statuts_CPSM_mai_2022
Pour consulter les hôtel cliquer ici : CPSM_congres_2024_hôtel_2023_12_15